1.0. Responsable
Le responsable au sens du Règlement général sur la protection des données (ci-après : « RGPD ») et des autres lois nationales sur la protection des données ainsi que d’autres dispositions relatives à la protection des données est :

HARO Bikes Europe GmbH 
Max-Planck-Str. 54
32107 Bad Salzuflen
Allemagne

TÉL   +49 (0)170 861 89 17
E-MAIL  info@harobikes.de

2.0. Informations générales sur le traitement des données
La protection des données revêt pour nous une importance particulière. C’est pourquoi nous ne collectons et n’utilisons les données à caractère personnel des utilisateurs et visiteurs de notre site web que dans la mesure où cela est nécessaire pour fournir un site web fonctionnel ainsi que nos contenus et services. Les données à caractère personnel désignent toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après : « la personne concernée »).

La collecte et l’utilisation des données à caractère personnel de nos utilisateurs s’effectuent toujours conformément au RGPD et aux règles nationales applicables en matière de protection des données. Si le traitement de données à caractère personnel est nécessaire et qu’un tel traitement n’est pas autorisé par les dispositions légales, nous recueillons systématiquement le consentement de la personne concernée.

En principe, aucune transmission de données personnelles à des tiers n’a lieu. Une transmission n’a lieu que si vous y avez expressément consenti (art. 6, par. 1, phrase 1, point a du RGPD) ; si nous avons un intérêt légitime et qu’il n’existe aucune raison de penser que vous n’auriez pas un intérêt prépondérant à la protection de vos données contre toute transmission (art. 6, par. 1, phrase 1, point f du RGPD) ; si une obligation légale nous y oblige (art. 6, par. 1, phrase 1, point c du RGPD) ; ou si une telle transmission est autorisée dans le cadre de l’exécution d’un contrat avec vous (art. 6, par. 1, phrase 1, point b du RGPD) 

3.0 Collecte et conservation des données à caractère personnel lors de la consultation du site web
À chaque consultation de notre site web, des informations sont automatiquement transmises au serveur de notre site par le navigateur que vous utilisez. Les informations suivantes sont collectées et conservées jusqu’à leur suppression automatique :

• Adresse IP de l’ordinateur effectuant la demande,
• Date et heure de l’accès,
• Nom et URL du fichier consulté,
• URL de référence, c’est-à-dire le site web depuis lequel l’accès a été effectué,
• Informations sur le type de navigateur utilisé,
• Système d’exploitation de votre ordinateur,
• Nom du fournisseur d’accès à Internet.

Ces données sont conservées temporairement dans ce que l’on appelle un fichier journal. Les adresses IP de l’utilisateur ou toute autre donnée permettant d’associer les données à un utilisateur ne sont pas concernées. Ces données ne sont pas conservées avec d’autres données à caractère personnel de l’utilisateur. Nous ne tirons aucune conclusion concernant la personne concernée à partir de l’utilisation de ces données.

La base juridique de ce traitement est l’art. 6, par. 1, phrase 1, point f du RGPD. Notre intérêt légitime réside dans la fourniture d’un site web fonctionnel avec des contenus correctement transmis, dans l’optimisation de nos systèmes et dans la transmission aux autorités chargées de constater les infractions des informations nécessaires à la poursuite des infractions en cas de cyberattaque. Dès qu’il n’existe plus d’intérêt légitime et qu’aucune obligation légale de conservation ne s’applique, ces données sont régulièrement supprimées.

4.0 Cookies
Nous utilisons des cookies sur notre site web. Les cookies sont de petits fichiers texte créés automatiquement par votre navigateur et qui peuvent être enregistrés sur votre appareil. Ce cookie contient une chaîne de caractères caractéristique permettant d’identifier de manière unique le navigateur lors d’une nouvelle consultation du site web. Cela ne signifie pas que nous avons ainsi immédiatement connaissance de votre identité.

L’utilisation des cookies nécessaires permet d’afficher notre site web de manière techniquement irréprochable. Les données traitées par ces cookies sont nécessaires aux fins susmentionnées pour préserver nos intérêts légitimes ainsi que ceux de tiers, conformément à l’art. 6, par. 1, phrase 1, point f du RGPD. Notre intérêt légitime réside dans la fourniture d’un site web fonctionnel et facile à utiliser.

En outre, nous utilisons des cookies afin d’optimiser la facilité d’utilisation de notre offre et d’effectuer des mesures statistiques.

Nous utilisons des cookies de session afin de reconnaître que vous avez déjà consulté certaines pages de notre site web. Ces cookies sont automatiquement supprimés lorsque vous quittez notre site. En outre, nous utilisons des cookies temporaires qui sont conservés sur votre appareil pendant une période déterminée. Lorsque vous consultez à nouveau notre site, il est automatiquement détecté que vous y êtes déjà venu et quelles saisies et paramètres vous avez effectués, afin que vous n’ayez pas à les saisir à nouveau. Les données collectées comprennent la fréquence des consultations de pages, les termes de recherche saisis et l’utilisation des fonctionnalités du site web.

L’utilisation de cookies à des fins statistiques de collecte et d’analyse de notre offre ainsi qu’à des fins marketing est décrite plus en détail au point 5 et au point 6 de la déclaration de confidentialité. 

La base juridique du traitement des données par cookies à des fins statistiques, d’analyse de notre offre ainsi qu’à des fins marketing est votre consentement conformément à l’art. 6, par. 1, phrase 1, point a du RGPD. Lors de la consultation de notre site web, vous avez la possibilité de donner votre consentement au traitement des données par cookies à des fins d’analyse et marketing. Ce consentement est facultatif et vous pouvez le retirer à tout moment. Si vous ne donnez pas votre consentement, aucun cookie à des fins marketing ou d’analyse ne sera placé.

Vous pouvez également configurer votre navigateur afin qu’auparavant qu’un nouveau cookie ne soit créé, aucun cookie ne soit enregistré sur votre ordinateur ou qu’un avertissement apparaisse systématiquement. Toutefois, la désactivation complète des cookies peut vous empêcher d’utiliser toutes les fonctionnalités de notre site web.

5.0 Google Analytics
Afin de concevoir notre site web en fonction des besoins et de l’optimiser en continu, nous utilisons Google Analytics, un service d’analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (ci-après : « Google »). Nous utilisons les mesures de suivi afin de collecter statistiquement l’utilisation de notre site web, d’optimiser notre offre et d’en analyser les résultats pour vous.

La base juridique de ce traitement des données est votre consentement conformément à l’art. 6, par. 1, phrase 1, point a du RGPD. Lors de la consultation de notre site web, vous avez la possibilité de donner votre consentement au traitement des données par cookies à des fins d’analyse et marketing. Ce consentement est facultatif et vous pouvez le retirer à tout moment. Si vous ne donnez pas votre consentement, aucun cookie à des fins marketing ou d’analyse ne sera placé.

Dans ce contexte, des profils d’utilisation pseudonymisés sont créés et des cookies (voir le point 4.) sont utilisés. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site web, telles que

• le type et la version du navigateur,
• le système d’exploitation utilisé,
• l’URL de référence (la page consultée précédemment),
• le nom d’hôte de l’ordinateur effectuant l’accès (adresse IP),
• l’heure de la demande au serveur,

sont généralement transmises à un serveur de Google et y sont conservées. Les données peuvent également être transmises à des serveurs de Google aux États-Unis. En raison de la certification de Google dans le cadre du Cadre de protection des données UE-États-Unis, la Commission européenne a constaté que Google offrait un niveau de protection des données adéquat.

Les informations susmentionnées peuvent également être transmises à des tiers si la loi l’exige ou si des tiers les traitent pour notre compte. En aucun cas l’adresse IP transmise par votre navigateur ne sera associée à d’autres données de Google. Les adresses IP sont anonymisées de sorte qu’aucune association n’est possible (masquage de l’IP). Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et y est raccourcie.

Pour notre compte, Google utilise ces informations afin d’analyser votre utilisation du site web, d’établir des rapports sur les activités du site web et de nous fournir d’autres services liés à l’utilisation du site web et d’Internet.

Vous pouvez empêcher l’installation des cookies en configurant le logiciel de votre navigateur ; nous attirons toutefois votre attention sur le fait que, dans ce cas, toutes les fonctionnalités de ce site web ne pourront pas toujours être pleinement utilisées. Vous pouvez en outre empêcher la collecte des données générées par le cookie et relatives à votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP), ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et en installant une extension de navigateur désactivant Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de.

Vous trouverez des informations complémentaires sur la protection des données dans le contexte de Google Analytics dans l’aide de Google Analytics : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=de.

6.0 Google AdSense
Nous utilisons le service Google AdSense sur notre site web. Il s’agit d’un service de Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (ci-après : « Google »), permettant d’intégrer des annonces publicitaires. Google AdSense utilise des cookies. De plus, Google AdSense utilise des balises web, des graphiques invisibles qui permettent à Google d’analyser les clics sur ce site web, le trafic sur celui-ci et d’autres informations similaires.

La base juridique de ce traitement des données est votre consentement conformément à l’art. 6, par. 1, phrase 1, point a du RGPD. Lors de la consultation de notre site web, vous avez la possibilité de donner votre consentement au traitement des données par cookies à des fins d’analyse et marketing. Ce consentement est facultatif et vous pouvez le retirer à tout moment. Si vous ne donnez pas votre consentement, aucun cookie à des fins marketing ou d’analyse ne sera placé.

Les informations obtenues par cookies et balises web, votre adresse IP ainsi que la diffusion de formats publicitaires sont transmises à un serveur de Google, éventuellement situé aux États-Unis, et y sont conservées. Google peut transmettre ces informations collectées à des tiers si la loi l’exige ou si Google transmet les données à un sous-traitant désigné par Google. 

En raison de la certification de Google dans le cadre du Cadre de protection des données UE-États-Unis, la Commission européenne a constaté que Google offrait un niveau de protection des données adéquat.

En configurant votre navigateur Internet, vous pouvez empêcher les cookies susmentionnés d’être enregistrés sur votre ordinateur. Toutefois, il est possible que les contenus de ce site web ne puissent plus être utilisés dans la même mesure. 

Vous trouverez des informations complémentaires sur la protection des données dans le contexte de Google AdSense dans l’aide de Google : https://support.google.com/adsense/answer/10924669?hl=de.

7.0 Traitement des données pour l’exécution du contrat et de la commande ainsi que pour l’ouverture d’un compte client

Si vous nous communiquez vos données dans le cadre de l’ouverture d’un compte client ou lors de la commande de marchandises dans notre boutique en ligne, celles-ci sont utilisées et traitées conformément à l’art. 6, par. 1, phrase 1, point b du RGPD aux fins de l’exécution du contrat. Les catégories de données traitées découlent des formulaires de saisie correspondants.

Vous pouvez supprimer votre compte client à tout moment ; veuillez alors vous adresser au responsable mentionné au point 1.

Ces données sont transmises à des prestataires dans le cadre du traitement de votre commande, notamment à des fins de livraison et de paiement.

Vos données sont supprimées dès que le contrat est intégralement exécuté ou résilié et qu’il n’existe aucune obligation légale de conservation (notamment des obligations de conservation en matière fiscale et commerciale) ni autre motif légitime justifiant leur conservation ultérieure.

Utilisation du système de boutique Shopify

Pour faire fonctionner notre boutique en ligne, nous utilisons la plateforme de commerce électronique Shopify. Le fournisseur pour les commerçants au sein de l’Europe est Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1–2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Shopify fournit l’infrastructure technique de notre boutique en ligne et traite, dans ce contexte, des données à caractère personnel. Celles-ci comprennent notamment des données techniques d’accès telles que les adresses IP et les informations sur les navigateurs, ainsi que les données collectées dans le cadre de l’inscription des clients et du traitement des commandes.

Le traitement est effectué sur la base de l’art. 6, par. 1, phrase 1, point b du RGPD, dans la mesure où il est nécessaire pour l’exécution d’un contrat ou la mise en œuvre de mesures précontractuelles. Dans les autres cas, il est effectué sur la base de l’art. 6, par. 1, phrase 1, point f du RGPD. Notre intérêt légitime réside dans la fourniture sûre et fiable de notre boutique en ligne.

Dans le cadre du traitement des données par Shopify, des données à caractère personnel peuvent être transmises à des pays tiers situés en dehors de l’Espace économique européen, notamment au Canada et aux États-Unis. Shopify met en œuvre des garanties appropriées en matière de protection des données, notamment des règles internes contraignantes en matière de protection des données et, le cas échéant, des clauses contractuelles types.

Vous trouverez des informations complémentaires sur le traitement des données par Shopify sous l’adresse suivante :

https://www.shopify.com/legal/privacy

8.0    Traitement des données par PayPal
Lors d’un paiement par PayPal, par carte de crédit via PayPal, par prélèvement via PayPal ou, le cas échéant, par « achat sur facture » ou « paiement en plusieurs fois » via PayPal, nous transmettons vos données de paiement à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PayPal »). Cette transmission est effectuée sur la base de l’art. 6, par. 1, phrase 1, point b du RGPD aux fins de l’exécution du contrat et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire au traitement du paiement.

PayPal se réserve le droit d’effectuer une vérification de solvabilité pour les modes de paiement par carte de crédit via PayPal, par prélèvement via PayPal ou, le cas échéant, par « achat sur facture » ou « paiement en plusieurs fois » via PayPal. À cette fin, vos données de paiement peuvent être transmises conformément à l’art. 6, par. 1, phrase 1, point f du RGPD, sur la base de l’intérêt légitime de PayPal à vérifier votre solvabilité, à des agences d’évaluation de solvabilité. PayPal utilise le résultat de cette vérification de solvabilité, en ce qui concerne la probabilité statistique de défaut de paiement, afin de décider de la mise à disposition du mode de paiement concerné. La vérification de solvabilité peut contenir des valeurs probabilistes (ci-après « scores »). Dans la mesure où les scores interviennent dans le résultat de la vérification de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Les données d’adresse figurent notamment, mais sans s’y limiter, parmi les éléments pris en compte dans le calcul des scores. Pour d’autres informations relatives à la protection des données, notamment sur les agences d’évaluation de solvabilité utilisées, veuillez consulter la déclaration de confidentialité de PayPal : https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacy-full

Vous pouvez vous opposer à ce traitement de vos données à tout moment en envoyant un message à PayPal. Toutefois, PayPal peut continuer à traiter vos données à caractère personnel si cela est nécessaire à l’exécution contractuelle du traitement du paiement.

09. Newsletter 
Si vous vous abonnez à notre newsletter, nous traitons votre adresse e-mail aux fins d’envoi de la newsletter. La base juridique de ce traitement des données est votre consentement conformément à l’art. 6, par. 1, phrase 1, point a du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir.

Pour l’inscription à notre newsletter, nous utilisons la procédure dite de double opt-in. Cela signifie qu’après avoir saisi votre adresse e-mail dans le champ correspondant, vous recevrez un e-mail vous invitant à confirmer votre inscription. Cette confirmation est nécessaire pour nous assurer que vous avez saisi la bonne adresse e-mail et qu’elle n’est pas utilisée à des fins non autorisées par des tiers.

L’inscription à la newsletter est enregistrée afin que nous puissions attester de votre inscription. À cette fin, nous conservons l’heure de votre inscription ainsi que l’adresse IP sur la base de nos intérêts légitimes au sens de l’art. 6, par. 1, phrase 1, point f du RGPD.

Nous envoyons également des newsletters à nos clients existants dans le cadre de la promotion de marchandises similaires conformément au § 7, par. 3 de la loi allemande sur la concurrence déloyale (UWG), sous réserve que les conditions légales soient remplies. Dans ce cas, la base juridique de ce traitement des données est notre intérêt légitime à promouvoir et à faire du marketing conformément à l’art. 6, par. 1, phrase 1, point f du RGPD.

Utilisation de Klaviyo

Nous utilisons le service Klaviyo pour envoyer notre newsletter, mettre en œuvre des campagnes d’e-mailing automatisées et analyser les résultats de nos campagnes de newsletter. Le fournisseur de ce service est Klaviyo, Inc., 125 Summer Street, Boston, MA 02111, États-Unis.

Via Klaviyo, nous pouvons envoyer, en plus de newsletters régulières, des e-mails automatisés, par exemple des rappels concernant des processus de commande interrompus, des recommandations de produits ou des informations sur des produits de nouveau disponibles.

À cette fin, des données à caractère personnel telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre historique de commandes, vos préférences en matière de produits ainsi que des informations sur votre utilisation de notre boutique en ligne peuvent être traitées.

Dans la mesure où ces données sont utilisées à des fins de publicité personnalisée et d’e-mails marketing automatisés, le traitement est effectué sur la base de votre consentement conformément à l’art. 6, par. 1, phrase 1, point a du RGPD ou, si les conditions légales sont remplies, sur la base de l’art. 6, par. 1, phrase 1, point f du RGPD, en conjonction avec le § 7, par. 3 de la loi allemande sur la concurrence déloyale (UWG).

Analyse du comportement des utilisateurs

Afin d’améliorer nos newsletters et nos mesures marketing, nous pouvons utiliser Klaviyo pour analyser si les e-mails envoyés ont été ouverts et si les liens qu’ils contiennent ont été cliqués. À cette fin, des technologies de suivi telles que des pixels de comptage et des liens personnalisés peuvent être utilisées.

En outre, sous réserve d’un consentement approprié, Klaviyo peut collecter des informations sur votre comportement d’utilisation de notre site web. Celles-ci comprennent notamment les pages de produits consultées, les produits visionnés et les articles ajoutés au panier. Ces informations peuvent être associées à des profils clients existants afin de permettre des recommandations de produits personnalisées et des mesures marketing.

Le traitement des données à caractère personnel à des fins d’analyse et de marketing est effectué sur la base de votre consentement conformément à l’art. 6, par. 1, lit. a du RGPD. Dans la mesure où des cookies ou des technologies similaires sont utilisés à cette fin, l’accès aux informations de votre terminal est effectué sur la base de votre consentement conformément au § 25, par. 1 de la TDDDG.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement pour l’avenir via les paramètres de confidentialité correspondants de notre site web.

Transfert de données vers des pays tiers

Dans le cadre de l’utilisation de Klaviyo, des données à caractère personnel sont transférées aux États-Unis et traitées sur ce territoire.

Klaviyo est certifié conformément au Cadre de protection des données UE-États-Unis. Pour les transferts de données qui ne peuvent pas être fondés sur cet accord, Klaviyo prévoit l’utilisation de clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Vous trouverez des informations complémentaires sur la protection des données chez Klaviyo à l’adresse suivante :

https://www.klaviyo.com/legal/data-processing-agreement

Désinscription et retrait

Vous pouvez vous désinscrire de notre newsletter à tout moment. Vous pouvez notamment utiliser le lien de désinscription présent dans chaque newsletter.

En outre, vous pouvez à tout moment retirer votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de marketing pour l’avenir ou vous opposer à l’utilisation de votre adresse e-mail à des fins publicitaires.

10.0.    Contact via le site web
En raison des dispositions légales, notre site web contient des informations permettant d’entrer rapidement en contact avec notre entreprise par voie électronique (notamment une adresse e-mail). Si vous nous contactez par e-mail, vos données à caractère personnel transmises volontairement seront automatiquement enregistrées aux fins du traitement ou de la prise de contact avec vous. Ces données ne feront l’objet d’aucune transmission à des tiers.

Les données seront supprimées lorsque l’obligation légale de conservation ne s’appliquera plus et si elles ne sont plus nécessaires à l’exécution ou à la formation du contrat. Le traitement des données transmises dans le cadre de l’envoi d’un e-mail est fondé sur l’art. 6, par. 1, lit. f du RGPD. L’intérêt légitime au sens du RGPD est le traitement et la réponse à votre demande de contact.

Les données seront supprimées dès qu’elles auront été utilisées pour atteindre la finalité prévue. Ce sera le cas lorsque la conversation avec l’utilisateur sera terminée. La conversation est considérée comme terminée lorsque les circonstances permettent de constater que la question concernée a été définitivement clarifiée. Vous avez la possibilité de vous opposer à tout moment à la conservation de vos données à caractère personnel. Pour ce faire, veuillez vous adresser au responsable mentionné au point 1 (par écrit, par e-mail ou par téléphone). Les données issues de la communication antérieure seront alors supprimées et aucune conversation ultérieure ne sera possible.

11.0.    Droits des personnes concernées
En tant que personne concernée, vous disposez des droits suivants à l’égard du responsable. Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, veuillez contacter le responsable en utilisant les coordonnées mentionnées au point 1.

11.1.  Droit d’accès (art. 15 du RGPD) : Vous pouvez demander au responsable de vous indiquer s’il traite des données à caractère personnel vous concernant. Si un traitement a lieu, vous pouvez demander au responsable des informations concernant ces données à caractère personnel ainsi que les finalités du traitement ; les catégories de données à caractère personnel traitées ; les destinataires ou les catégories de destinataires auxquels vos données à caractère personnel ont été ou seront communiquées ; la durée prévue de conservation des données à caractère personnel vous concernant ou, si celle-ci n’est pas déterminable, les critères permettant d’en établir la durée ; l’existence d’un droit à la rectification ou à l’effacement de vos données à caractère personnel, ou à la limitation du traitement de celles-ci par le responsable, ou d’un droit d’opposition à ce traitement ; l’existence d’un droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle ; si les données à caractère personnel n’ont pas été recueillies auprès de vous, toutes les informations disponibles sur leur provenance ; l’existence d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, conformément à l’art. 22, par. 1, 4 du RGPD, ainsi que des informations significatives sur la logique impliquée, ainsi que sur la portée et les effets envisagés d’un tel traitement pour la personne concernée, au moins dans ces cas ; le transfert de données à caractère personnel vers un pays tiers ou à une organisation internationale, ainsi que les garanties appropriées offertes dans ce cadre conformément à l’art. 46 du RGPD ; demander des informations.

11.2.  Droit de rectification (art. 16 du RGPD) : Vous avez le droit d’obtenir du responsable la rectification ou, le cas échéant, le complément de vos données à caractère personnel sans délai lorsque celles-ci sont inexactes ou incomplètes.

11.3.   Droit à l’effacement (art. 17 du RGPD) : Vous pouvez demander l’effacement des données que nous avons conservées si elles ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été recueillies ou traitées ; si vous retirez votre consentement et qu’il n’existe plus de fondement juridique au traitement ; si vous vous opposez conformément à l’art. 21, par. 1 du RGPD au traitement et qu’il n’existe pas de motif légitime impérieux prévalant sur vos motifs, ou si vous vous opposez conformément à l’art. 21, par. 2 du RGPD ; si les données à caractère personnel ont été traitées illégalement ; si l’effacement est nécessaire au respect d’une obligation légale ; ou si les données à caractère personnel ont été recueillies dans le cadre de l’offre de services de la société de l’information conformément à l’art. 8, par. 1 du RGPD. Ce droit à l’effacement ne s’applique pas dans la mesure où le traitement est nécessaire pour exercer le droit à la liberté d’expression et d’information ; pour respecter une obligation légale ; pour des motifs d’intérêt public ; ou pour établir, exercer ou défendre des droits en justice.

11.4.   Droit à la limitation du traitement (art. 18 du RGPD) : Vous pouvez demander la limitation du traitement des données à caractère personnel vous concernant lorsque vous contestez l’exactitude des données à caractère personnel pendant la durée de la vérification de leur exactitude par le responsable ; lorsque le traitement est illicite et que vous demandez la limitation du traitement au lieu de l’effacement ; lorsque le responsable n’a plus besoin des données, mais que vous en avez besoin pour établir, exercer ou défendre des droits en justice ; ou lorsque vous vous êtes opposé au traitement conformément à l’art. 21, par. 1 du RGPD et qu’il n’a pas encore été établi si les motifs légitimes du responsable prévalent sur les vôtres. Si le traitement des données à caractère personnel vous concernant est limité, ces données ne peuvent être traitées, outre leur conservation, qu’avec votre consentement, pour établir, exercer ou défendre des droits en justice, pour protéger les droits d’une autre personne physique ou morale, ou pour des motifs importants d’intérêt public de l’Union ou d’un État membre. Si la limitation du traitement est décidée conformément aux conditions susmentionnées, le responsable vous en informera avant que la limitation ne soit levée.

11.5.   Droit à la portabilité des données (art. 20 du RGPD) : Vous avez le droit d’obtenir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou de demander leur transmission à un autre responsable.

11.6.   Droit d’opposition : Lorsque vos données à caractère personnel sont traitées sur la base de motifs légitimes conformément à l’art. 6, par. 1, lit. f du RGPD, vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel si vous pouvez invoquer des motifs découlant de votre situation particulière. Si l’opposition porte sur du démarchage publicitaire, vous disposez d’un droit d’opposition général que nous mettrons en œuvre sans que vous ayez à justifier de toute situation particulière.

11.7. Droit de retirer un consentement : Vous avez le droit de retirer à tout moment le consentement que vous nous avez donné, ce qui implique que nous ne pourrons plus poursuivre le traitement des données fondé sur ce consentement pour l’avenir.

11.8.  Droit d’introduire une réclamation (art. 77 du RGPD) : Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. Vous pouvez vous adresser à l’autorité de contrôle de votre lieu de résidence ou de travail, ou à l’autorité de contrôle compétente pour nous.

12.0 Sécurité des données
Afin de protéger au mieux vos données, nous utilisons sur notre site web le protocole SSL (Secure Socket Layer) associé au niveau de chiffrement le plus élevé pris en charge par votre navigateur. Vous pouvez constater si une page individuelle de notre site web est transmise de manière chiffrée en observant la représentation fermée de l’icône en forme de clé ou de cadenas dans la barre d’état de votre navigateur. Par ailleurs, nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données contre toute altération, perte, destruction ou accès non autorisé par des tiers.

13.0    Actualité et modification de la présente déclaration de confidentialité
La présente déclaration de confidentialité est à jour au mois de mars 2024. L’évolution de notre site web et de nos offres ou la modification des dispositions légales peuvent nécessiter une modification de la présente déclaration.